Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUALLIANCE CONSEIL EXPERTISE COMPTABLE
GHEC, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3897699
Date de dépôt :
15/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2022
EQUALLIANCE CONSEIL EXPERTISE COMPTABLE de GHEC

Présentation de la marque EQUALLIANCE CONSEIL EXPERTISE COMPTABLE

Déposée le 15 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GHEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUALLIANCE CONSEIL EXPERTISE COMPTABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GHEC domicilié(e) 23 rue Noisot - 21220 - FIXIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 179 813 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Audit Conseil Défense, M. CHEVAL Armin domicilié(e) 165 boulevard d'Haussonville, CS 34120 - 54041 - NANCY CEDEX - France.

La marque EQUALLIANCE CONSEIL EXPERTISE COMPTABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897699.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUALLIANCE CONSEIL EXPERTISE COMPTABLE est expirée depuis le 15 février 2022.

GHEC a également déposé les autres marques suivantes : iBijoux , iBijoux.fr


GHEC, Société à Responsabilité Limitée - 23 rue Noisot - 21220 - FIXIN - France - SIREN 538179813


Audit Conseil Défense, M. CHEVAL Armin - 165 boulevard d'Haussonville, CS 34120 - 54041 - NANCY CEDEX - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Expertise comptable – commissariat aux comptes.